Le règlement intérieur relatif au fonctionnement de l’école.
Ce règlement est établi selon les dispositions du Règlement Départemental disponible dans les deux écoles de Torsac et de Fouquebrune.
Il est approuvé ou modifié au 1er Conseil d’Ecole de chaque année scolaire.
Il est remis à chaque famille qui doit en prendre connaissance.
